Cette réponse ministérielle rappelle les conditions du dépôt temporaire d'un corps.
Cette réponse ministérielle rappelle les conditions du dépôt temporaire d'un corps.
Focus sur la réponse ministérielle d'avril 2021 sur cette seconde question relative aux taxes funéraires
Focus sur la réponse ministérielle d'avril 2021 sur cette seconde question relative aux taxes funéraires
Zoom sur cette décision traitant des inhumations et des dispositions testamentaires.
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Focus sur cette décision traitant de l'implantation d'éoliennes à proximité de cimetières militaires
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Cette arrêt porte sur l'attribution des concessions funéraires
Cette arrêt porte sur l'attribution des concessions funéraires
Focus sur ce décret portant diverses dispositions dans le domaine funéraire en raison des circonstances exceptionnelles liées à la propagation de l’épidémie de covid-19
Focus sur ce décret portant diverses dispositions dans le domaine funéraire en raison des circonstances exceptionnelles liées à la propagation de l’épidémie de covid-19
Le quota est en effet toujours fixé à 30 personnes pour une cérémonie.
Le quota est en effet toujours fixé à 30 personnes pour une cérémonie.
Zoom sur cette décision relative aux concessions échues
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Focus sur ce décret prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire
Focus sur ce décret prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire
Focus sur cet article paru sur le site " L'écho des communes "
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